Et pour compléter voici les nouveaux arrêtés NKM ( merci qui ?..)
Circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels : nouvelle instruction ministérielle
09/01/2012
circulation des véhicules à moteur Une instruction ministérielle du 13 décembre 2011, signée par Nathalie Kosciusko-Morizet, vient compléter la circulaire "Nelly Olin" de 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels.
La première partie de cette instruction s'attache à faire le point sur les voies, chemins, sentiers... qui sont ou non ouverts à la circulation des véhicules à moteur.
Le texte rappelle tout d'abord deux principes :
- La circulation des véhicules terrestres à moteur (VTM) n'est en principe autorisée que sur les voies classées dans le domaine public de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux, et des voies privées ouvertes à la circulation publique (article L.362-1 du code de l'environnement) ;
- Tout "hors-piste" est interdit.
Les tracés éphémères, bandes pare-feu, emprises non boisées du fait de la présence d'ouvrages souterrains ou aériens (canalisations, lignes électriques), sentiers manifestement destinés à la randonnée en raison de leur étroitesse, ne sont en pas ouverts à la circulation des VTM, si ces voies n'entrent pas dans les catégories ci-dessus (voirie routière, chemins ruraux, voies privées ouvertes à la circulation publique).
Aprés enquêtes de collégues dans de petites mairies ; en gros le premier paragraphe concerne aussi les tracés Carré Jaunes que l'on voit un peu partour , ils peuvent dorénavant passer par là , et Moto Verte en a fait l'écho depuis plusieurs mois ..., ce qui fait que l'on voit bcp plus de motos vertes qu'auparavant , enfin je trouve.
Voilà a + sur des chemins sauvages
